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2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (1956-2012)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Il s'agit du versement des anciennes archives de la division de l'administration générale (années 1960), puis de division de la construction et de l'équipement (DCE), devenue par la suite la division de la prévision et de la programmation (DPP). Cette division s'est ensuite transformée, à partir...

     ...  
  • Modalités d'entrées

    Versement du 26 mars 2013

  • Présentation du contenu

    Les archives versées sont majoritairement des dossiers de suivi des constructions des établissements scolaires et du fonctionnement administratif, financier et pédagogique de ces derniers.

  • Tris et éliminations

    Après le versement, des archives relevant de la division de la construction scolaire ou de la DIGEP 23 ont été éliminées par la DSDEN pour un total de 0,90 ml :

    - Documentation relative aux constructions scolaires, 1977-1990

    - Enquêtes sur les besoins des logements étudiants, 1991

    - Chrono de...

     ...  
  • Mode de classement

    Afin de conserver la logique de classement originel, aucun reclassement n'a été effectué. Les dossiers de construction se présentent donc par type d'établissement (écoles, collèges puis lycées).

  • Modalités de reproductions

    La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Sources complémentaires internes

    Archives modernes :

    Sous-série 1 T Archives de l'enseignement

    Fonds de la préfecture, fonds de l'inspection d'académie, fonds des établissements scolaires.

    Archives contemporaines :

    Direction :

    2365 W Versement du secrétariat général et du cabinet de direction de la Direction des services...

     ...  
  • Bibliographie

    Histoire de l'enseignement :

    ALLAIRE, Martine et FRANCK, Marie-Thérèse (éd.). Les politiques de l'éducation en France : de la maternelle au baccalauréat. Paris : La Documentation française, 1995, 925 p. (Retour aux textes, 1240-8719). [Bib 7838]

    CHARMASSON, Thérèse (éd.). Archives et sources...

     ...  
  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2337 W + numéro d'article.